Retour au site logo groupe rousseau

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site groupe-rousseau.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Société Georges Rousseau – n°SIRET 30252075400029 - n°TVA intracommunautaire FR10302520754 - n°RCS Sedan B 302 520 754 – Capital social : 125 000 € - 25 rue Jean Jaurès 08200 Sedan, France

Conception et réalisation

Agence de Communication COMSEA
Site web : www.comsea.fr - Email : contact@comsea.fr

Responsable de publication

Jérôme Rousseau – contact@groupe-rousseau.com

Hébergeur

Le site groupe-rousseau.com est hébergé par la société :

OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet pris dans sa globalité et chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive du responsable de la publication, du créateur du site Internet ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou de l’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse du titulaire des droits de propriété intellectuelle est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nous contacter

Par téléphone : 03.24.27.13.82

Par mail : contact@groupe-rousseau.com